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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA QUALITE B
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TOUT LE FUNERAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUT LE FUNERAIRE
LA QUALITE B, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4295340
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2026
TOUT LE FUNERAIRE de LA QUALITE B

Présentation de la marque TOUT LE FUNERAIRE

Déposée par voie électronique le 29 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA QUALITE B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT LE FUNERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA QUALITE B domicilié(e) LE BOURG, 42260 ST MARTIN LA SAUVETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 522 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque TOUT LE FUNERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 22 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT LE FUNERAIRE arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

LA QUALITE B a également déposé les autres marques suivantes : la qualité B , COMETE L ENERGIE VERTE , LA QUALITE B


LA QUALITE B, Société par Actions Simplifiée - LE BOURG, 42260 ST MARTIN LA SAUVETE - France - SIREN 305522823


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 9 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770103 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-09

Articles de papeterie ; cartes et faire-part ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; étiquettes autocollantes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; housses mortuaires en matières plastiques ;

Cercueils funéraires ; urnes funéraires, sacs à urnes funéraires, aumônière pour urne funéraire ; coffrets funéraires ; garnitures de cercueils non métalliques ; bracelets d'identification non métalliques ; oreillers, oreillers de présentation ; plaques d'identité non métalliques ; croix non métalliques ; tréteaux ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; ouate pour le rembourrage ou le capitonnage ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; draps ; jupe de cercueil (tissus) ; coussins ; housses mortuaires en matière textile : linceuls ; tissus pour capitonnage ;

Fleurs artificielles et couronnes funéraires en fleurs artificielles.